- Accueil
- / Crédits
Crédits
Création graphique et développements
Photographies
- Mélanie CHAIGNEAU
- Nathalie GAUTIER
- Office de Tourisme du Pays d'Ancenis Val de Loire
Cartographie
Droits d'auteur
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le code de la propriété intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
Tous les droits de reproduction sont réservés ainsi que les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de son directeur de publication.
La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve des 3 conditions suivantes:
- - gratuité de la diffusion
- - respect de l'intégralité des documents reproduits : pas d'altération, ni de modification d'aucune sorte
- - citation claire et lisible de la source sous forme suivante :
ex : ce document provient du site www.pays-ancenis-tourisme.fr
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
L'adresse du site doit impérativement figurer dans la référence.
La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article l.335-2 du code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 Euros d'amende.
Pour d'autres utilisations, nous consulter.
